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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMMATA II Ariège
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Matavigne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Matavigne
PROMMATA II Ariège, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3743415
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2020
Matavigne de PROMMATA II Ariège

Présentation de la marque Matavigne

Déposée le 10 juin 2010 par l'association loi 1901 PROMMATA II Ariège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Matavigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PROMMATA II Ariège domicilié(e) 000 Ancienne gare - 09420 - RIMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMMATA II Ariège domicilié(e) 000 Ancienne gare - 09420 - RIMONT - France.

La marque Matavigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Matavigne est expirée depuis le 10 juin 2020.

PROMMATA II Ariège a également déposé les autres marques suivantes : Kassine , PROMMATA , Polynol


PROMMATA II Ariège, Association loi 1901 - 000 Ancienne gare - 09420 - RIMONT - France


PROMMATA II Ariège - 000 Ancienne gare - 09420 - RIMONT - France


Republication pour erratum - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Errata de la publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Machines agricoles.